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 Droits et devoirs des membres

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Linceul royal
Admin
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Messages : 241
Date d'inscription : 23/03/2011
Localisation : Abbaye de Saint-Denis

MessageSujet: Droits et devoirs des membres   Jeu 24 Mar - 19:26

Droits et devoirs des membres :

A tous les membres du forum, pour la bonne marche de celui-ci !
Les règles suivantes devront être rigoureusement respectées.


Article 1. Les formules de politesse ( bonjour, s'il vous plait, merci ...) et le respect d'autrui sont en permanence à l'ordre du jour sur ce forum.
Le vouvoiement entre les membres est obligatoire. Les règles élémentaires de convivialité et de bonne entente devront être respectées.


Article 2. Le respect de la langue française est également essentiel ici, même si une tolérance bien naturelle sera acceptée en faveur de nos amis étrangers débutant en Français.
En conséquence, les messages doivent être rédigés dans un français correct et intelligible.
N'oubliez pas l'emploi des majuscules, notamment dans les titres d'un nouveau sujet, celui de la ponctuation et des sauts de ligne lorsqu'ils peuvent rendre le texte plus clair.
Tout message rédigé en langage SMS sera impitoyablement supprimé. Utilisez la minuscule pour les corps de sujets . Pour conserver un aspect esthétique, les avatars ne doivent pas dépasser 150X150 pixels. De même, il est demandé de ne pas afficher d'images trop larges; il est en effet désagréable de lire ensuite des phrases s'étirant indéfiniment de gauche à droite de l'écran.

Article 3.
Activations de compte -
Nous contrôlons, avec vigilance, les nouvelles inscriptions et nous activons qu'aprés controle des formulaires.
Tous pseudos, mails, renseignements inscrits aux formulaires, jugés fantaisistes, vulgaires ou provocateurs ne seront pas activés .

Lors de votre inscription, donnez, si vous plait, une adresse mail valide afin d'obtenir une confirmation d'activation de compte. Eviter les adresses Webmail ( Yahoo, Gmail, Hotmail, GMX etc... ) : ces demandes de comptes ne seront pas activées. Des bugs peuvent intervenir lors de l’activation des comptes avec ce type d’adresse. Dans ce cas, utilisez une adresse mail de fournisseur reconnu et recommencer votre inscription.

Les adresses mails inconnues ne seront pas prises en compte également.

En raison de la présence des robots qui polluent de plus en plus les forums, une adresse mail valide et reconnue et, si possible, l'adresse de votre site web personnel seront exigés pendant l'inscription. Ne pas indiquez un site qui n'est pas le vôtre ou copier coller l'adresse du forum : cela n'apporte rien et votre activation ne sera alors pas prise en compte.

Toutes modifications générées à la suite de l'activation par le membre lui meme dans son profil, jugées par l'administration du forum, farfelues, vulgaires provocatrice ou racistes, verra son compte supprimés sans préavis de notre part.Tous les membres se présentant avec des noms d'utilisateurs ambigus seront systématiquement supprimés du forum, de façon irréversible et sans appel.

Article 4. Il vous est demandé de vous " présenter" obligatoirement à notre communauté dans la rubrique " Bienvenue à vous" et de participer au moins une fois aux topics.

Article 5. Tout message à caractère prosélyte - religieux ou politique - est interdit sur ce forum. Il en serra de même pour tout pseudo, signatures et avatar, constituant un signe ostentatoire d'apparence politique ou religieuse. Le non respect de cette règle entraîne l'application de l'article 12 de la présente charte.
Toutefois, un avatar présentant un personnage religieux ou politique ayant joué un grand rôle dans l'Histoire de France dans les siècles passés, surtout s'il est lié à l'histoire de l'abbaye royale de Saint-Denis, sera jugé parfaitement acceptable.


Article 6. Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, vulgaires ou sexuels, injurieux, diffamatoires, racistes, antisémites, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine. Tout membre qui rédigerait un (des) message(s) ayant l'un de ces caractères sera définitivement exclu du forum et le (les) message(s) incriminé(s) supprimé(s). Le non respect de cette règle entraîne l'application de l'article 12 de la présente charte. Des poursuites judiciaires et depots de plaintes pourront dorénavant etre même demandées par l'administration du forum en cas de récidives à l'encontre des membres concernés par tels actes sur le forum, preuves à l'appui.Des controles sont effectués régulièrement.

Article 7 -
Enfin, tout contenu qui reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers) est interdit sur ce forum. Les droits d'auteur sont inaliénables et exclusifs sauf dérogation de l'auteur.

Aussi, quelques consignes s'imposent :
* Si vous postez un texte ou une image extraite d'un livre ou autre support, dont vous n'êtes pas l'auteur, veuillez signaler le nom de son propriétaire et la source d'où vous la tenez.

Toutes les illustrations et textes cités sur ce site restent la propriété de leurs ayants droit légitimes. Ils seront retirés à leur demande. Toute utilisation à but commercial de matériel se trouvant sur ce site sans autorisation de leurs ayants-droit est bien entendue proscrite.

Sauf si l'auteur n'est plus en vie, la mention est de rigueur, il est primordial de lui demander la permission.
Par exemple pour un article de presse, ne le diffusez jamais sans l'accord de l'auteur et du journal.

* Si vous plagiez ou usurpez le droit d'auteur, il peut y avoir des poursuites judiciaires et des dommages et intérêts conséquents. C'est un délit.
Voici les termes de l'article L.335-3. du code pénal :
"Est un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi."

* les membres doivent faire de même lorsqu'ils font une citation extraite d'un autre site (placer un lien vers le site de référence).
Il est donc interdit de reproduire l'intégralité d'un article de presse sous peine de poursuites judiciaires. Il est préférable d'indiquer la provenance grâce à un lien.




Article 8. Avant de créer un nouveau sujet, utilisez le moteur de recherche afin de vérifier s'il en existe déjà un de semblable. Il faut aussi éviter les doublons et les croisements de réponses. Pour cela, utilisez la fonction " Recherche" dans l'interface en haut de page du forum. Reportez vous également à la section FAQ.
Veuillez créer vos messages dans la section appropriée.
Veillez à rédiger des réponses argumentées.
Afin d’obtenir des réponses pertinentes aux messages, il est demandé d'indiquer vos sources car ce forum s'appuie sur des connaissances et des affirmations sérieuses.

Article 9. Tout membre qui ferait une réponse discourtoise envers un autre membre en lui manquant de respect - quelle que soit la forme de dénigrement utilisée (moqueries blessantes, insultes, petites phrases tendant à humilier autrui...) - sera sanctionné par une exclusion temporaire ou définitive (selon la gravité du cas) du forum . Si vous souhaitez faire des remarques désobligeantes ou vexantes à un autre membre, utilisez la messagerie privée car dans le cas contraire, nous pourrions être amené à appliquer l'article 14 de la présente charte.

Tous « délits rationnels » constatés comme les dénonciations , les calomnies, la diffamation, les injures au sens strict, la publicité injurieuse renforcée et autres circonstances aggravantes seront sanctionnés par le forum et punis , sur plainte, en conformité au code pénal en vigueur

Sont en outre proscrites :
- Les réponses ne possédant aucun rapport avec le thème du sujet.
- les blagues.
- Les réponses seulement formées de smilies.
- Les réponses destinée à faire de la publicité d'un site , d'un lien vulgaire ou d'un produit quel qu'il soit. Il ne sera autorisé de transmettre des liens vers d'autres sites en cours de débats si cela est nécessaire uniquement sur la thématique de Saint-Denis. Les messages inutiles et superflus seront systématiquement supprimés.

La publicité pour son site personnel et son livre à paraitre ne sera autorisée qu'une seule fois dans les corps de messages. Elle restera autorisée que dans les seuls profils des membres utilisateurs.

Article 10.Vous pouvez naturellement remercier la personne qui aurait apporté réponse à vos questions. Mais, dans la mesure du possible, évitez de multiplier les simples remerciements dans les sujets du forum. Cela encombre la discussion. Vous pouvez tout aussi bien utiliser la messagerie privée pour faire part de votre gratitude à la personne concernée. Utilisez de préférence la messagerie privée pour toutes informations et discussions personnelles qui ne doivent pas apparaître dans les forums.

Article 11. Veuillez à ne pas faire dévier les sujets de leur thème. Si, au cours de la discussion, vous en venez à aborder autre chose que le sujet initial du message, alors créez un autre sujet dans une section plus appropriée. Tous les titres des sujets doivent être en rapport avec leur contenu. Evitez les " A l'aide" " Help" ou " Aidez moi". Préférez une description plus convaincante et bien ciblée.

Article 12. Il est interdit de commenter publiquement les décisions de l'administrateur et des modérateurs. Il sera possible de les contacter, par voie de messagerie privée, pour obtenir des compléments de précisions concernant les annonces, bannissements et les suppressions. Veuillez à rester courtois avec eux et ne pas insister , plus que la normale.
On rappellera ici que les administrateurs et les modérateurs sont les seuls responsables du forum. Ils se réservent le droit d'exclure temporairement ou définitivement un membre qui ne se conformerait pas à la présente charte et aux régles élémentaires de politesse et de courtoisie. Ils sont là, bénévolement, pour faire appliquer le bon respect du règlement. Aussi, soyez indulgent avec eux.

Article 13.
Il vous sera possible de déposer sur le forum des photos, clips vidéos ou autres supports uniquement personnels que vous souhaiterez faire partager à la communauté. En revanche rien ne devra être issu d'un acte de piratage illégal.
Veuillez également bien vérifier le droit d’utilisation des images déposées sur le forum.

Article 14. Toute infraction à cette charte sera sanctionnée par un carton jaune. Les modérateurs pourront vous menacer de sanctions et de bannissements. Les raisons d'un bannissement seront les suivantes ;
- insultes et propos irrespectueux envers un membre, un modérateur ou un administrateur
- Publicité par message privé
- Flood ou créations multiples de topics
- Harcèlement d'un membre
Dans la plupart des cas, excepté pour les insultes, nous ne bannisserons qu'après avertissement. Cet avertissement vous sera notifié par message privé. Trois cartons jaunes valent un carton rouge. Ce carton rouge entraine :
- suppression de votre avatar
- suppression de votre messagerie privée
- fermeture de vos topics pour une durée variable
- exclusion définitive .

Article 15. " Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles vous concernant ' ( article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978 ).
Néanmoins, vos messages seront publiés définitivement, sauf en cas du non respect aux règles énoncées ci dessus.



Article 16. Sauf accord préalable et explicite, le site Saint-Denis cimetière des Rois n'autorise aucune reproduction de ses articles, photos et contenus interactifs.
En revanche, un court extrait d'article (300 signes maxi) pourra exceptionnellement être repris, à condition que soit clairement indiquée l'URL du site (http://saintdenis-tombeaux.forumculture.net/) ou de l'article, sous forme d'un lien hypertexte. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Toute mise en réseau et toute rediffusion sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites. L'utilisateur s'interdit également de mettre en oeuvre tout moyen de récupération automatique de bases d'information disponibles sur le forum.

Les liens présents sur le site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du forum.



Le respect de ces quelques règles simples devrait vous permettre de pouvoir séjourner longtemps et sans incident dans notre forum

Bons et cordiaux échanges à toutes et tous.



L'administrateur de Saint-Denis cimetière des Rois



sunny
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Voir le profil de l'utilisateur http://saintdenis-tombeaux.forumculture.net
 
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